[REP_TIC] Compilation sur la vente par une Coop de notes de cours sous licence Creative Commons

Christian Barrette ch07bar at videotron.ca
Ven 7 Oct 09:07:25 EDT 2011


Bonjour.

Voici la compilation des réponses que j'ai reçues à ma question sur la vente par une Coop de notes de cours sous licence Creative Commons.

Je retiens comme point particulièrement important que la vente par la Coop des notes de cours constitue une activité commerciale que l'auteur d'une oeuvre protégée par une licence CC peut autoriser. La vente, même à perte, de ces notes de cours sans l'autorisation de l'auteur constitue une infraction à la licence.
Peut-être ferez-vous une synthèse différente, ou pousserez-vous votre réflexion plus loin sur le sujet. Faites-en part.

Je suis désolé d'avoir tardé à faire cette compilation. Je suis parti en voyage tout de suite après avoir posé la question. J'espère aussi que dans ces conditions bousculantes je n'ai pas omis de contribution; si cela était le cas, faites-le moi savoir pour ajouter votre réponse.



Christian Barrette
Chargé de projet, Association pour la recherche au collégial
1-34 avenue Sainte-Hélène
Saint-Lambert, QC
J4R 1S2
450-812-3714 (domicile)
514-999-1562 (portable)

-------------- section suivante --------------
Une pièce jointe HTML a été nettoyée...
URL: http://listes.reptic.qc.ca/pipermail/rep_tic/attachments/20111007/0952e886/attachment.html 
-------------- section suivante --------------
Une pièce jointe non texte a été nettoyée...
Nom: 2011-01 Appel à tous Compilation.docx
Type: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Taille: 27998 octets
Desc: non disponible
Url: http://listes.reptic.qc.ca/pipermail/rep_tic/attachments/20111007/0952e886/attachment.bin 
-------------- section suivante --------------
Une pièce jointe HTML a été nettoyée...
URL: http://listes.reptic.qc.ca/pipermail/rep_tic/attachments/20111007/0952e886/attachment-0001.html 


Plus d'informations sur la liste de diffusion rep_tic